Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Manuel HACYAN
/
CITYFREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYFREE
M. Manuel HACYAN

Numéro de dépôt :
4077727
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
CITYFREE de Manuel HACYAN

Présentation de la marque CITYFREE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par monsieur Manuel HACYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Manuel HACYAN domicilié(e) 7 RUE DES FEUILLANTS - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Manuel HACYAN domicilié(e) 7 RUE DES FEUILLANTS - 92140 - CLAMART - France.

La marque CITYFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYFREE est expirée depuis le 21 mars 2024.

Manuel HACYAN a également déposé les autres marques suivantes : ACDP-Consultants , 5UPS PERFORMANCE


M. Manuel HACYAN - 7 RUE DES FEUILLANTS - 92140 - CLAMART - France


M. Manuel HACYAN - 7 RUE DES FEUILLANTS - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Véhicules électriques.